1. Acceptation des Termes : En accédant au site web, les utilisateurs acceptent d’être liés par les termes et conditions énoncés dans ce document. Si les utilisateurs ne sont pas d’accord avec ces termes, ils sont interdits d’utiliser le site web.
2. Droits de Propriété Intellectuelle : Tous les droits d’auteur, marques de commerce, brevets et autres droits de propriété intellectuelle liés au contenu du site web et aux logiciels restent la propriété exclusive du propriétaire du site web ou de ses concédants de licence. L’utilisation non autorisée des marques de commerce, du contenu et de la propriété intellectuelle est interdite sans le consentement écrit explicite du propriétaire.
3. Restrictions : Il est interdit aux utilisateurs de republier, vendre, louer, reproduire, dupliquer, créer des dérivés, copier ou exploiter le matériel du site web à des fins quelconques. La redistribution du contenu du site web vers d’autres sites est également interdite.
4. Utilisation Acceptable : Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site web à des fins légales et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits des autres utilisateurs. Les comportements interdits incluent le harcèlement, la transmission de contenu offensant et la perturbation du dialogue normal sur le site web.
5. Communications Non Sollicitées : Il est interdit aux utilisateurs d’utiliser le site web pour envoyer des communications commerciales non sollicitées.
6. Accès Restreint : Le propriétaire du site web se réserve le droit de restreindre l’accès à certaines parties du site web. Si les utilisateurs reçoivent un nom d’utilisateur et un mot de passe pour accéder à des zones restreintes, ils doivent garder ces informations confidentielles.
7. Révisions : Le propriétaire du site web peut modifier ces termes et les utilisateurs devraient vérifier régulièrement les mises à jour. L’utilisation continue du site web implique l’acceptation des termes mis à jour. Si les utilisateurs sont en désaccord avec les modifications, ils doivent cesser d’utiliser le site web.
8. Séparabilité : Si une partie de ces termes est jugée illégale, invalide ou inapplicable, elle sera supprimée et les termes restants demeureront valides et applicables.
9. Limitation de Responsabilité : Le site web et ses éléments sont fournis « tels quels » sans garantie d’aucune sorte. Le propriétaire, les agents ou les responsables du site web ne sont pas responsables des dommages (y compris la perte de profits, l’interruption d’activité, les blessures ou le décès) résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser les éléments du site web.